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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Bio Frêche
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GIE BIO FRÊCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIE BIO FRÊCHE
GIE Bio Frêche, GIE

Numéro de dépôt :
3918279
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
GIE BIO FRÊCHE de Bio Frêche

Présentation de la marque GIE BIO FRÊCHE

Déposée le 4 mai 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Bio Frêche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIE BIO FRÊCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Bio Frêche domicilié(e) Le Frêche - 49670 - VALANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 622 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE Bio Frêche, M. CESBRON Guillaume domicilié(e) Le Frêche - 49670 - VALANJOU - France.

La marque GIE BIO FRÊCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIE BIO FRÊCHE est expirée depuis le 4 mai 2022.

Bio Frêche a également déposé les autres marques suivantes : Du champ à la table


GIE Bio Frêche, GIE - Le Frêche - 49670 - VALANJOU - France - SIREN 489622837


GIE Bio Frêche, M. CESBRON Guillaume - Le Frêche - 49670 - VALANJOU - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; Tous ces produits (29, 31) étant issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.